Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL BLANC SOLEIL JAUNE
FABRICE CLOSSET

Numéro de dépôt :
3662600
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
SOLEIL BLANC SOLEIL JAUNE de FABRICE CLOSSET

Présentation de la marque SOLEIL BLANC SOLEIL JAUNE

Déposée le 6 juillet 2009 par FABRICE CLOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL BLANC SOLEIL JAUNE »

Le déposant est FABRICE CLOSSET domicilié(e) RUE DU CHATEAU - 39570 - GEVINGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE CLOSSET domicilié(e) RUE DU CHATEAU - 39570 - GEVINGEY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL BLANC SOLEIL JAUNE est expirée depuis le 6 juillet 2019.

FABRICE CLOSSET a également déposé les autres marques suivantes : CHAMP DIVIN , CUVEE ETOILE CUVEE ETOILE Castor CUVEE ETOILE Pollux CUVEE ETOILE Sirius CUVEE ETOILE Orion , Cuvée STELLAIRE Cuvées STELLAIRES


FABRICE CLOSSET - RUE DU CHATEAU - 39570 - GEVINGEY - France


FABRICE CLOSSET - RUE DU CHATEAU - 39570 - GEVINGEY - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.